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Marques déposées par LES DONNATSTODO
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RBelle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RBelle
SCEA LES DONNATS

Numéro de dépôt :
4576746
Date de dépôt :
24/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/08/2029
RBelle de LES DONNATS

Présentation de la marque RBelle

Déposée par voie électronique le 24 août 2019 par LES DONNATSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RBelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-37 du 13 septembre 2019.

Le déposant est LES DONNATSTODO domicilié(e) Impasse des Donats - 24520 - St Nexans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES DONNATS, Monsieur OLIVIER VERHELST domicilié(e) Impasse des Donats - 24520 - St Nexans - France.

La marque RBelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4576746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RBelle arrivera à expiration en date du 24 août 2029.

LES DONNATS a également déposé les autres marques suivantes : Château Les Donats


SCEA LES DONNATS - Impasse des Donats - 24520 - St Nexans - France


LES DONNATS, Monsieur OLIVIER VERHELST - Impasse des Donats - 24520 - St Nexans - France


Publication - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.